Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIATION LES AMIS DE BEAUVA
Numéro de SIRET du demandeur : 77941170100013
Lieu-dit du demandeur : LENTE
Code postal du demandeur : 26190
Localité du demandeur : Bouvante
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LENTE
Code postal du terrain : 26190
Localité du terrain : Bouvante
Section cadastrale 1 : 76AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3814
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-06-04
Indicateur garage : 1
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre