Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : GAEC
Dénomination personne morale demandeur : LE CHAUDRON
Numéro de SIRET du demandeur : 40339861300014
Numéro de voie du demandeur : 794
Libellé de la voie du demandeur : Route des Vernet
Lieu-dit du demandeur : Marlioz
Code postal du demandeur : 74150
Localité du demandeur : BOUSSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 172
Libellé de la voie du terrain : Chemin des Granges Brulees
Code postal du terrain : 74150
Localité du terrain : BOUSSY
Section cadastrale 1 : 0800B
Section cadastrale 2 : 0803B
Section cadastrale 3 : 0804B
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1587
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1051
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-12-31
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