Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI LE BOUTOU
Numéro de SIRET du demandeur : 82388436600019
Numéro de voie du demandeur : 361
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : Saint Roch
Code postal du demandeur : 84200
Localité du demandeur : Carpentras
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Fourcadelle
Code postal du terrain : 09320
Localité du terrain : Boussenac
Section cadastrale 1 : 1265A
Section cadastrale 2 : 1258A
Section cadastrale 3 : 1257A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 138527
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 253
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre