Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Societe
Dénomination personne morale demandeur : GMT
Numéro de SIRET du demandeur : 83868449600014
Libellé de la voie du demandeur : 8 RUE DE L'ECOLE
Code postal du demandeur : 57460
Localité du demandeur : BOUSBACH
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 22 RUE JEANNE D'ARC
Code postal du terrain : 57460
Localité du terrain : BOUSBACH
Section cadastrale 1 : 068609
Section cadastrale 2 : 068809
Section cadastrale 3 : 069009
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5353
Nombre de niveau maximum : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 64
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 262
Surface ' hébergement hôtelier ' démolie : 64
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2020-09-30
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