Permis de construire de la ville de Bourogne

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Bourogne
Code postal : 90140
Code INSEE de la commune : 90017

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09001714A0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	15/12/2014
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90200 Giromagny
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE DE LA GARE Bourogne 90140
Parcelle(s) concernée(s) : AC237 AC238 AC239
Superficie du terrain : 3235m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : plusieurs annexes
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 246m2