Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI LE VALLON
Numéro de SIRET du demandeur : 38518932900043
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : AVENUE DE L'OPERA
Code postal du demandeur : 75001
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 20
Libellé de la voie du terrain : AV PIERRE BENOIT
Code postal du terrain : 26500
Localité du terrain : BOURG-LES-VALENCE
Section cadastrale 1 : 174AW
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 9260
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 6
Nombre de logements de 1 pièce : 28
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 32
Nombre de logements total créés : 32
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : personnes âgées : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1838
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre