Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : SAS HORIZON FIEF RABEAU
Numéro de SIRET du demandeur : EN COURS
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES NOYERS
Lieu-dit du demandeur : VAUTHION
Code postal du demandeur : 79190
Localité du demandeur : PLIBOU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 10
Libellé de la voie du terrain : RUE DES TAMARIS
Code postal du terrain : 17560
Localité du terrain : BOURCEFRANC-LE CHAPUS
Section cadastrale 1 : 492AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 365
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre