Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : C2I PROMOTION
Numéro de SIRET du demandeur : 82222508200012
Numéro de voie du demandeur : 1347
Libellé de la voie du demandeur : LA GARGAMIANE
Code postal du demandeur : 84810
Localité du demandeur : AUBIGNAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE COLOMBIER
Localité du terrain : BOULBON
Section cadastrale 1 : 74A
Section cadastrale 2 : 1312A
Section cadastrale 3 : 1566A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5154
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements individuels créés : 27
Nombre de logements total créés : 27
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 85
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1877
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
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