Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL DE QUEMAINE
Numéro de SIRET du demandeur : 80948736600019
Numéro de voie du demandeur : 123
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : de Toul
Code postal du demandeur : 88500
Localité du demandeur : Boulaincourt
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : LD
Libellé de la voie du terrain : Derriere le Chaveux
Code postal du terrain : 88500
Localité du terrain : Boulaincourt
Section cadastrale 1 : 132ZB
Section cadastrale 2 : 131ZB
Section cadastrale 3 : 85ZB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 48751
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 4633
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 723
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
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