Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 0
Libellé de la voie du demandeur : RUE DU CHATEAU
Code postal du demandeur : 14210
Localité du demandeur : BOUGY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE BOURG
Code postal du terrain : 14210
Localité du terrain : Bougy
Section cadastrale 1 : 77ZA
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 3693
Nombre de niveau maximum : 3
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre