Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI DES SOUDANNES
Numéro de SIRET du demandeur : 81371124900025
Numéro de voie du demandeur : 39c
Libellé de la voie du demandeur : avenue Lucien Rene Duchesn
Code postal du demandeur : 78170
Localité du demandeur : LA CELLE SAINT CLOUD
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 93 bi
Libellé de la voie du terrain : chemin des Soudannes
Code postal du terrain : 78380
Localité du terrain : BOUGIVAL
Section cadastrale 1 : 237AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 663
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 335
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre