Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 136
Type de voie du demandeur : CH
Libellé de la voie du demandeur : DE BEROT
Code postal du demandeur : 32550
Localité du demandeur : HAULIES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DE BEZIEUX
Lieu-dit du terrain : A LA NOUGADERE
Code postal du terrain : 32550
Localité du terrain : BOUCAGNERES
Section cadastrale 1 : 0451A
Section cadastrale 2 : 0556A
Section cadastrale 3 : 0559A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1810
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-11-09
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 80
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre