Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : RUE FREDERIC CHOPIN
Lieu-dit du demandeur : LE DOMAINE DE LA GRATIANE
Code postal du demandeur : 13320
Localité du demandeur : BOUC BEL AIR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : RUE FREDERIC CHOPIN
Lieu-dit du terrain : LE DOMAINE DE LA GRATIANE
Code postal du terrain : 13320
Localité du terrain : BOUC-BEL-AIR
Section cadastrale 1 : 531AI
Section cadastrale 2 : 532AI
Section cadastrale 3 : 561AI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1398
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 40
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre