Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 780
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE CALAS - MONTFINAL
Code postal du demandeur : 13320
Localité du demandeur : BOUC BEL AIR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 780
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE CALAS
Code postal du terrain : 13320
Localité du terrain : BOUC-BEL-AIR
Section cadastrale 1 : 21AA
Section cadastrale 2 : 22AA
Section cadastrale 3 : 24AA
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 423279
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-05-31
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 1326
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 294
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre