Permis de construire de la ville de Botans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Botans
Code postal : 90400
Code INSEE de la commune : 90015

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09001523A0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	02/02/2024
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : SMR
SIRET : 91909573700012
Code postal : 70700 FRASNE-LE-CHATEAU
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 2 rue de Dorans BOTANS 90400
Parcelle(s) concernée(s) : AA118 AA73
Superficie du terrain : 1413m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 192m2
Surface de plancher nouvelle construite : 31m2