Permis de construire de la ville de Botans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Botans
Code postal : 90400
Code INSEE de la commune : 90015

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09001513A0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	26/12/2013
Date d'ouverture de chantier :	10/06/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction

Code postal : 90400 Botans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 6 RUE DES SOURCES Botans 90400
Parcelle(s) concernée(s) : AA82
Superficie du terrain : 864m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une création de niveau supplémentaire
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 52m2