Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 5 bis
Type de voie du demandeur : Clos
Libellé de la voie du demandeur : Saint Michel
Code postal du demandeur : 64320
Localité du demandeur : OUSSE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Type de voie du terrain : Alle
Libellé de la voie du terrain : du Pic des Taillades
Code postal du terrain : 64510
Localité du terrain : BORDES
Section cadastrale 1 : 0626ZB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 504
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 93
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre