Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV LA MARMOTTE
Numéro de SIRET du demandeur : 83238702100021
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : du Roc Rouge
Lieu-dit du demandeur : Les Remblais
Code postal du demandeur : 73480
Localité du demandeur : Bonneval-sur-Arc
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : La Tralenta
Code postal du terrain : 73480
Localité du terrain : Bonneval-sur-Arc
Section cadastrale 1 : 101B
Section cadastrale 2 : 979B
Section cadastrale 3 : 969B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3792
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 1376
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 148
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 380
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-04-30
Date réelle de décision favorable : 2019-04-24
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