Informations sur le permis de construire n°02A04119B0102

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : The Tree Suns
Numéro de SIRET du demandeur : 75098141700017
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : Cite Vaneau
Code postal du demandeur : 75007
Localité du demandeur : PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : FALATTE
Lieu-dit du terrain : Domaine de Sperone
Code postal du terrain : 20169
Localité du terrain : BONIFACIO
Section cadastrale 1 : 1093L
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3876
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-01-09
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 350
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31