Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI DU MARE
Numéro de SIRET du demandeur : 50152369000029
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : TER BOULEVARD DE LA SAUSSA
Code postal du demandeur : 92200
Localité du demandeur : NEUILLY SUR SEINE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CIAPPILI
Lieu-dit du terrain : DOMAINE DE SPERONE - LOT 40
Code postal du terrain : 20169
Localité du terrain : BONIFACIO
Section cadastrale 1 : 1073L
Section cadastrale 2 : 1311L
Section cadastrale 3 : 1059L
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 11826
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-04-27
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 403
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
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