Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HARAS DU PIN CREUX
Numéro de SIRET du demandeur : 53191228500003
Libellé de la voie du demandeur : 19 boulevard Malesherbes
Code postal du demandeur : 75000
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 7 Chemin de la Haie des Co
Lieu-dit du terrain : Bois de la Gatine - Les Mille Chenes
Code postal du terrain : 78125
Localité du terrain : LA BOISSIERE-ECOLE
Section cadastrale 1 : 0265C
Section cadastrale 2 : 0298C
Section cadastrale 3 : 0653C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 88727
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2018-08-02
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur véranda : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 518
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 419
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre