Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ECURIE DES 3 GAZELLES
Numéro de SIRET du demandeur : 82188269300012
Libellé de la voie du demandeur : 21 route de Faverolles
Code postal du demandeur : 78125
Localité du demandeur : LA BOISSIERE-ECOLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES MOITTERIES
Code postal du terrain : 78125
Localité du terrain : LA BOISSIERE-ECOLE
Section cadastrale 1 : 0249C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2314
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 92
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-05-31
Date réelle de décision favorable : 2017-02-20
France Cadastre