Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : Cublaise
Code postal du demandeur : 43600
Localité du demandeur : LES VILLETTES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5193
Libellé de la voie du terrain : LA TERRASSE
Code postal du terrain : 42210
Localité du terrain : BOISSET LES MONTROND
Section cadastrale 1 : 56AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6878
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2015-06-29
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 165
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre