Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL RIVOIRE
Numéro de voie du demandeur : 25
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DE GAND
Code postal du demandeur : 42210
Localité du demandeur : BOISSET LES MONTROND
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES ETANGS
Code postal du terrain : 42210
Localité du terrain : BOISSET LES MONTROND
Section cadastrale 1 : 77A
Section cadastrale 2 : 78A
Section cadastrale 3 : 89A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 32565
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 774
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 780
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-05-31
Date réelle de décision favorable : 2018-12-21
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