Informations sur le permis de construire n°03403315M0026

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 135
Libellé de la voie du demandeur : rue Cantagril
Code postal du demandeur : 34160
Localité du demandeur : BOISSERON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 30
Libellé de la voie du terrain : Rue du Mas de Barre
Code postal du terrain : 34160
Localité du terrain : BOISSERON
Section cadastrale 1 : 347AD
Section cadastrale 2 : 348bAD
Section cadastrale 3 : 439cAD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 608
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2015-09-28
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 205
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31