Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 31
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : KAUFMAN & BROAD PROMOTION 6
Numéro de SIRET du demandeur : 44451085300021
Numéro de voie du demandeur : 127
Libellé de la voie du demandeur : Avenue Charles de Gaulle
Code postal du demandeur : 92207
Localité du demandeur : NEUILLY SUR SEINE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE JACQUES TATI ET RUE C
Lieu-dit du terrain : ZAC CROIX BONNET
Code postal du terrain : 78390
Localité du terrain : BOIS-D'ARCY
Section cadastrale 1 : 44BK
Type d'événement : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-07-19
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-10-23
Nombre de logements de 2 pièces : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 38
Nombre de logements de 4 pièces : 15
Nombre de logements de 5 pièces : 5
Nombre de logements collectifs créés : 70
Nombre de logements total créés : 70
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4900
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre