Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ARTIS SAS
Numéro de SIRET du demandeur : 35038388100074
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : de la Bouvarde
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : Metz-Tessy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : la tour du port de Tougues
Lieu-dit du terrain : route departementale n 20
Code postal du terrain : 74420
Localité du terrain : Bo ge
Section cadastrale 1 : 2005C
Section cadastrale 2 : 2001C
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1729
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-09-16
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-01-30
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 449
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre