Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI CYCE
Numéro de SIRET du demandeur : 84475516500017
Numéro de voie du demandeur : 6
Type de voie du demandeur : chemi
Libellé de la voie du demandeur : du Pont Brochet
Lieu-dit du demandeur : Le Coudray
Code postal du demandeur : 44630
Localité du demandeur : PLESSE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : du Gavre
Lieu-dit du terrain : Le Parc des Bateliers - Lot 16
Code postal du terrain : 44130
Localité du terrain : BLAIN
Section cadastrale 1 : 0853AT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 337
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-08-29
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 108
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre