Informations sur le permis de construire n°04401516B1073

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EUROPEAN HOMES OUEST
Numéro de SIRET du demandeur : 47932171300014
Numéro de voie du demandeur : 10-12
Type de voie du demandeur : place
Libellé de la voie du demandeur : Vendome
Code postal du demandeur : 75001
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : route
Libellé de la voie du terrain : du Gavre
Lieu-dit du terrain : Le Parc des Batelier - Lot B
Code postal du terrain : 44130
Localité du terrain : BLAIN
Section cadastrale 1 : 0745AT
Section cadastrale 2 : 0746AT
Section cadastrale 3 : 0747AT
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-12-15
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 838
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31