Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Elevage
Dénomination personne morale demandeur : CLAVEL
Numéro de SIRET du demandeur : 79785948500014
Numéro de voie du demandeur : 247
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : Des Allerins
Code postal du demandeur : 38690
Localité du demandeur : BIZONNES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Champ Chavaz
Code postal du terrain : 38690
Localité du terrain : BIZONNES
Section cadastrale 1 : 03880C
Section cadastrale 2 : 03860C
Section cadastrale 3 : 06200C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 18528
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1694
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-09-30
Date réelle de décision favorable : 2019-10-02
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