Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 5
Type de voie du demandeur : Lotis
Libellé de la voie du demandeur : Le Grand Chene
Code postal du demandeur : 01290
Localité du demandeur : BIZIAT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Type de voie du terrain : Lotis
Libellé de la voie du terrain : Le Grand Chene
Code postal du terrain : 01290
Localité du terrain : BIZIAT
Section cadastrale 1 : 11000A
Section cadastrale 2 : 10860A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 817
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 80
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre