Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 590
Libellé de la voie du demandeur : Chemin du Val de Pome
Code postal du demandeur : 06410
Localité du demandeur : BIOT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 590
Libellé de la voie du terrain : Chemin du Val de Pome
Code postal du terrain : 06410
Localité du terrain : BIOT
Section cadastrale 1 : 0215BP
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2019
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 378
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre