Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ARCHE PROMOTION SA
Numéro de SIRET du demandeur : 43762959500012
Libellé de la voie du demandeur : RN 98 - Rond Point de la R
Lieu-dit du demandeur : Espace Valtech
Code postal du demandeur : 83160
Localité du demandeur : LA VALETTE DU VAR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 397
Libellé de la voie du terrain : Chemin des Soullieres
Code postal du terrain : 06410
Localité du terrain : BIOT
Section cadastrale 1 : 0001AN
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 9954
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 27
Nombre de logements de 3 pièces : 19
Nombre de logements de 4 pièces : 11
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 58
Nombre de logements total créés : 58
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 290
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3500
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre