Permis de construire de la ville de Bians-les-Usiers

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Bians-les-Usiers
Code postal : 25520
Code INSEE de la commune : 25060

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02506022P0008
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	17/11/2022
Date d'ouverture de chantier :	20/06/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Communes, EPIC, syndicats de communes
Dénomination : COMMUNE DE BIANS-LES-USIERS
SIRET : 21250060700016
Code postal : 25520 Bians-les-Usiers
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 12 RTE du Val Bians-les-Usiers 25520
Parcelle(s) concernée(s) : AB105
Superficie du terrain : 1615m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : service public ou d'intérêt collectif
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 45m2