Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Bians-les-Usiers
Code postal : 25520
Code INSEE de la commune : 25060

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02506022P0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 09/08/2022
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25520 Bians-les-Usiers
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RTE du Moulin Bians-les-Usiers 25520
Parcelle(s) concernée(s) : AA136p
Superficie du terrain : 1660m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : plusieurs annexes
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 144m2