Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI ARNEIX
Dénomination personne morale demandeur : SCI
Numéro de SIRET du demandeur : 83415230800013
Numéro de voie du demandeur : 16
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DIDEROT
Code postal du demandeur : 63400
Localité du demandeur : Chamalieres
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 35
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : DU LAC
Lieu-dit du terrain : SUPER BESSE
Code postal du terrain : 63610
Localité du terrain : Besse-et-Saint-Anastaise
Section cadastrale 1 : 222AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 655
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-02-06
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 140
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 33
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre