Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HABITAT 44
Numéro de SIRET du demandeur : 34211972400017
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : Bd Alexandre Millerand
Lieu-dit du demandeur : BP 50432
Code postal du demandeur : 44024
Localité du demandeur : NANTES CEDEX 2
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Hameaux du Parc
Code postal du terrain : 44160
Localité du terrain : BESNE
Section cadastrale 1 : 183ZW
Section cadastrale 2 : 184ZW
Section cadastrale 3 : 185ZW
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 4118
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-03-21
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-01-08
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 682
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre