Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Societe de Tir de Besancon
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : Faubourg de Tarragnoz
Lieu-dit du demandeur : Poudriere Notre Dame
Code postal du demandeur : 25000
Localité du demandeur : Besancon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin du Fort de Chaudann
Lieu-dit du terrain : Fort de chaudanne
Code postal du terrain : 25000
Localité du terrain : Besancon
Section cadastrale 1 : 124IP
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 61
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-07-31
France Cadastre