Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : NEOLIA
Numéro de SIRET du demandeur : 30591873200010
Numéro de voie du demandeur : 26
Libellé de la voie du demandeur : rue Xavier Marmier
Code postal du demandeur : 25002
Localité du demandeur : BEANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1 3 5
Libellé de la voie du terrain : rue de l'amitie
Code postal du terrain : 25000
Localité du terrain : BESANCON
Section cadastrale 1 : 37EW
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 3
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 1 pièce : 4
Nombre de logements de 2 pièces : 27
Nombre de logements de 3 pièces : 29
Nombre de logements de 4 pièces : 9
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 71
Nombre de logements total créés : 71
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 2600
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2503
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre