Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL BALTHAZAR
Dénomination personne morale demandeur : SARL BALTHAZAR
Numéro de SIRET du demandeur : 4489558000027
Numéro de voie du demandeur : 20
Libellé de la voie du demandeur : Chemin du Fort de Chaudann
Lieu-dit du demandeur : Chez Rafael Durupt
Code postal du demandeur : 25000
Localité du demandeur : Besancon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3B 3C
Libellé de la voie du terrain : Chemin des deux Lys
Code postal du terrain : 25000
Localité du terrain : Besancon
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 116
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 398
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre