Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 21
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Residence Sociale Adoma
Dénomination personne morale demandeur : ADOMA
Numéro de SIRET du demandeur : 78805803007243
Numéro de voie du demandeur : 17
Libellé de la voie du demandeur : Avenue Andre Malraux
Code postal du demandeur : 57000
Localité du demandeur : METZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 82 D
Libellé de la voie du terrain : avenue Georges Clemenceau
Code postal du terrain : 25000
Localité du terrain : BESANCON
Section cadastrale 1 : 114DX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8076
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 10
Date réelle de décision favorable : 2018-03-15
Nombre de logements de 1 pièce : 3
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 136
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre