Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Rive Droite Réalisations
Numéro de SIRET du demandeur : 53535577000012
Numéro de voie du demandeur : 27
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : MAZET
Code postal du demandeur : 38000
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LES MARECHALES
Code postal du terrain : 38190
Localité du terrain : BERNIN
Type d'événement : 2
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-11-21
Nombre de logements de 2 pièces : 25
Nombre de logements de 3 pièces : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements collectifs créés : 45
Nombre de logements total créés : 46
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2996
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre