Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 312
Libellé de la voie du demandeur : Quartier de Castellargues
Code postal du demandeur : 30580
Localité du demandeur : BELVEZET
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 312
Libellé de la voie du terrain : Quartier de Castellargues
Code postal du terrain : 30580
Localité du terrain : BELVEZET
Section cadastrale 1 : 448C
Section cadastrale 2 : 449C
Section cadastrale 3 : 450C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 26919
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2020-10-02
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 370
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 49
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre