Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 9
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : des Ecureuils
Code postal du demandeur : 43110
Localité du demandeur : AUREC SUR LOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Lotissement "Le Clos des M
Lieu-dit du terrain : lieu-dit "La Vange"
Code postal du terrain : 42210
Localité du terrain : BELLEGARDE-EN-FOREZ
Section cadastrale 1 : 18200B
Section cadastrale 2 : 18200B
Section cadastrale 3 : 18200B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 655
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2015-11-02
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 109
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre