Permis de construire de la ville de Belfort

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Code INSEE de la commune : 90010

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 09001016Z0189
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	20/07/2016
Date d'ouverture de chantier :	20/07/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :	2016-08-16
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI de particuliers
Dénomination : SCI LE CHARLOT
SIRET : 39493948200011
Code postal : 25490 DAMPIERRE LES BOIS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 11 rue Legrand BELFORT 90000
Parcelle(s) concernée(s) : BL170
Superficie du terrain : 836m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : bureaux
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2