Permis de construire de la ville de Belfort

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Code INSEE de la commune : 90010

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09001017Z0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	09/03/2017
Date d'ouverture de chantier :	26/04/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :	2018-07-06
Année de dépôt de la demande :	2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90850 ESSERT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 3 rue Michel Debre Les jardins du Mont - Lot 11 BELFORT 90000
Parcelle(s) concernée(s) : BZ6
Superficie du terrain : 744m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 161m2