Permis de construire de la ville de Belfort

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Code INSEE de la commune : 90010

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09001013Z0027
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	26/11/2013
Date d'ouverture de chantier :	23/10/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : LAVI
SIRET : 50851419700013
Code postal : 25490 DAMPIERRE LES BOIS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 9 RUE DU GENERAL DE NEGRIER BELFORT 90000
Parcelle(s) concernée(s) : BL400 BL401
Superficie du terrain : 2954m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : hébergement hôtelier
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 26
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 130m2
Surface de plancher nouvelle construite : 1904m2