Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : SAS SOGIL
Numéro de SIRET du demandeur : 41946848300021
Numéro de voie du demandeur : 57
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Jean Baspeyras
Code postal du demandeur : 33670
Localité du demandeur : CREON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 46
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : ROGER SALENGRO
Code postal du terrain : 33130
Localité du terrain : Begles
Section cadastrale 1 : 0531AM
Section cadastrale 2 : 0536AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 866
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-05-25
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 143
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 254
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre