Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : L&J PROMOTION
Numéro de voie du demandeur : 17
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE GRENADE
Code postal du demandeur : 31700
Localité du demandeur : BEAUZELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 8
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DES AMANDIERS
Code postal du terrain : 31700
Localité du terrain : BEAUZELLE
Section cadastrale 1 : 446AN
Section cadastrale 2 : 550AN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2902
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-05-16
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 11
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 17
Nombre de logements total créés : 17
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 280
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1117
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre