Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2BIS
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DES LUCIOLES
Code postal du demandeur : 31700
Localité du demandeur : BEAUZELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 14
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DES MARTINETS
Code postal du terrain : 31700
Localité du terrain : BEAUZELLE
Section cadastrale 1 : 423AH
Section cadastrale 2 : 430AH
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 623
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 135
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre